"DOMAINE de la MEULIERE"
Présentation de la marque "DOMAINE de la MEULIERE"
Déposée le 3 novembre 1983 par la société GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « "DOMAINE de la MEULIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "DOMAINE de la MEULIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "DOMAINE de la MEULIERE" est expirée depuis le 3 novembre 2023.
GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244880 - Publication au BOPI 2003-06-11
Renouvellement sans limitation n°2023191 - Publication au BOPI 1993-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2533036 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18